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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]

Cette politique explique quelles données personnelles sont traitées lorsque vous consultez nixovel.com ou contactez Nixovel, et quels sont vos droits au titre du Règlement général sur la protection des données (RGPD, règlement UE 2016/679) et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

01Responsable du traitement

Arthur Fabbri, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Nixovel (SIREN 104 844 899), Mulhouse (68). Contact : arthur.nixovel@gmail.com.

02Données traitées

Lorsque vous me contactez

Le site ne comporte pas de formulaire : les prises de contact se font par e-mail. Sont alors traités votre adresse e-mail, votre nom et les informations que vous choisissez de transmettre (société, description du projet, coordonnées).

Lorsque vous devenez client

Les données nécessaires à l'établissement des devis, à l'exécution des prestations et à la facturation : identité, coordonnées, informations de facturation et échanges liés au projet.

Lorsque vous utilisez Nixovel Vigie

L'application Vigie demande un compte : votre adresse e-mail, les domaines que vous ajoutez ou analysez et les résultats des contrôles sont rattachés à ce compte. Aucune donnée n'est conservée pour un visiteur non inscrit. Tout est effacé lorsque vous supprimez votre compte depuis l'application.

Lorsque vous naviguez sur le site

L'hébergeur peut enregistrer des données techniques (adresse IP, type de navigateur, pages demandées, date et heure) dans des journaux de serveur, à des fins de sécurité et de bon fonctionnement du site.

03Finalités et bases légales

• Répondre à vos demandes et établir un devis — mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6.1.b RGPD).
• Exécuter les prestations et les facturer — exécution du contrat (art. 6.1.b) et respect des obligations légales comptables et fiscales (art. 6.1.c).
• Assurer la sécurité du site — intérêt légitime (art. 6.1.f).
• Fournir le service Vigie à ses utilisateurs — exécution du contrat (art. 6.1.b).

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées à des fins de prospection sans votre accord.

04Durées de conservation

• Échanges avec un prospect : [À COMPLÉTER : durée retenue (la CNIL recommande 3 ans après le dernier contact)]
• Données clients : pendant la relation contractuelle, puis [À COMPLÉTER : durée retenue]
• Factures et pièces comptables : 10 ans (article L123-22 du Code de commerce).
• Compte Vigie, domaines et analyses : jusqu'à la suppression du compte.
• Journaux de serveur : [À COMPLÉTER : durée appliquée par l'hébergeur]

05Destinataires et sous-traitants

Les données sont destinées à Arthur Fabbri uniquement. Elles peuvent être traitées par des prestataires techniques agissant pour son compte :

• Hébergement du site : Vercel Inc.
• Messagerie e-mail : Google (Gmail)
• Envoi des e-mails du formulaire de contact : Resend
• Base de données du service Vigie : hébergée dans l'Union européenne (Paris)
• Facturation / comptabilité : [À COMPLÉTER : outil ou prestataire utilisé, le cas échéant]

06Transferts hors de l'Union européenne

[À COMPLÉTER : indiquer si des données sont transférées hors UE (ex. hébergeur ou messagerie basés aux États-Unis) et sur quelle garantie (décision d'adéquation, Data Privacy Framework, clauses contractuelles types)]

07Cookies

Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience, et ne dépose aucun cookie nécessitant votre consentement. Si cela devait changer, cette politique serait mise à jour et votre accord serait demandé au préalable.

08Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données, ainsi que d'un droit à la portabilité et du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès. Pour les exercer, écrivez à arthur.nixovel@gmail.com. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : cnil.fr.

09Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles adaptées sont mises en œuvre pour protéger vos données contre l'accès non autorisé, la perte ou l'altération : connexion chiffrée (HTTPS), accès restreints et authentification forte sur les comptes utilisés.