// Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site nixovel.com.

01Éditeur du site

Nom commercial
Nixovel
Exploitant
Arthur Fabbri, entrepreneur individuel (EI)
SIREN
104 844 899
Immatriculation
[À COMPLÉTER : registre (RNE / RCS) et SIRET de l'établissement]
Adresse
[À COMPLÉTER : adresse postale complète ou de domiciliation], Mulhouse (68), France
E-mail
arthur.nixovel@gmail.com
Téléphone
[À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
TVA
[À COMPLÉTER : n° de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Directeur de la publication
Arthur Fabbri

02Hébergement

Hébergeur
Vercel Inc. [À COMPLÉTER : confirmer l'hébergeur retenu]
Adresse
[À COMPLÉTER : adresse postale de l'hébergeur (voir ses conditions d'utilisation)]
Site
vercel.com

03Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo, mise en page, code) est la propriété d'Arthur Fabbri, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les polices Geist, Geist Mono et Instrument Serif sont distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1.

04Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Nixovel ne saurait être tenu responsable d'une erreur, d'une omission ou de l'indisponibilité du site. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de Nixovel quant à leur contenu.

05Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les prestations sont encadrées par les conditions générales de vente.